Conditions générales

Conditions Générales de Vente- Version 1.0 du 15/07/2021

 

  1. Champ d’application et opposabilité

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-aprèsles «CGV») régissent les relations entre LIVE MANAGEMENT SRL, société de droit belge, dont le siège social est situé Brusselsesteenweg 481, 1785 Merchtem, inscrite sous le n° 0764.347.231, opérant sous la dénomination commerciale « Inspire Fitness Concept » (ci-après «INSPIRE FITNESS CONCEPT») et ses clients (ci-après le(s) «Client(s)») qui sont aussi désignés comme la « partie » individuellement et les « parties » ensemble. Sauf convention contraire écrite, ces CGV sont applicables à tous les services, produits, offres, commandes, contrats et factures rendus ou émis par INSPIRE FITNESS CONCEPT au Client, soit à l’accueil d’un studio INSPIRE FITNESS CONCEPT, sur son site web tel que décrit ci-dessous ou sur son application mobile TECHNOGYM (ci-après l’ «Application»). INSPIRE FITNESS CONCEPT n’est lié que par les conditions énoncées dans les présentes CGV. L’application de toute autre condition est exclue. Ceci s’applique en particulier à toute communication ou négociation écrite ou orale précédant l’acceptation d’une commande émise par INSPIRE FITNESS CONCEPT au Client.

En achetant tout produit ou service INSPIRE FITNESS CONCEPT, le Client confirme explicitement avoir lu et accepté les CGV sans aucune réserve. INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment, dans le cas où le Client n’accepte pas tout ou une partie des nouvelles CGV, chacune des parties pourra mettre fin au Contrat avec effet immédiat moyennant une notification écrite à l’autre partie. Chaque fois que le Client souhaite passer une commande, il doit s’assurer d’avoir lu et compris les CGV applicables au moment où il conclut un accord avec INSPIRE FITNESS CONCEPT. Si vous avez des questions ou des réclamations concernant les présentes CGV, veuillez contacter INSPIRE FITNESS CONCEPT à l’adresse suivante : info@inspirefitnessconcept.be.

  1. Achat des produits et services d’INSPIRE FITNESS CONCEPT
    1. Général
  2. Achat de produits ou de services.

INSPIRE FITNESS CONCEPT offre la possibilité d’acheter tous ses produits ou services proposés sur le site www.inspirefitnessconcept.be (ci-après le «Site») ou à l’accueil d’un studio INSPIRE FITNESS CONCEPT.

Le Client doit récupérer les produits achetés en ligne selon les modalités indiquées sur le site au moment de la commande.

  1. Création d’un compte/ Souscription en ligne

Afin de pouvoir acheter les services et des produits de INSPIRE FITNESS CONCEPT en ligne, le Client doit créer un compte sur le Site. Le compte est créé en complétant un formulaire d’inscription en ligne et le Client doit fournir les détails suivants :

  • Prénom ;
  • Nom ;
  • Sexe ;
  • Date de naissance ;
  • Adresse ;
  • Numéro de téléphone ;
  • Adresse email ;
  • Détails relatifs au paiement ;
  • (……)
  • Mot de passe….

 

Par ailleurs, le Client devra prendre connaissance et accepter l’application des CGV.

Après la création du compte, le Client doit se connecter sur son compte avec son identifiant et son mot de passe. Une fois connecté, il peut procéder à l’achat des services ou des produits proposés par INSPIRE FITNESS CONCEPT sur le Site.

  1. Options et Formules de tarification.

INSPIRE FITNESS CONCEPT propose différentes formules pour l’achat des séances d’entrainement. Les différentes formules sont clairement mises en avant sur le Site www.inspirefitnessconcept.be.

La date d’activation de vos séances est la date de la première séance réservée et non annulée, même en l’absence de participation.

Les offres promotionnelles peuvent être soumises à des conditions spécifiques.

En outre, INSPIRE FITNESS CONCEPT peut proposer des solutions sur mesure dont le prix ne sera pas disponible sur le Site mais sera directement communiqué par INSPIRE FITNESS CONCEPT au Client à sa demande.

  1. Caractère définitif des ventes.

INSPIRE FITNESS CONCEPT n’offre pas de remboursement sur les services ou produits déjà achetés pour changement d’avis, blessure, maladie, changement d’adresse par le Client ou pour toute autre raison survenant du fait du Client. INSPIRE FITNESS CONCEPT accorde cependant un droit de suspension sous réserve des conditions énoncées à l’article 4 ci-dessous.

  1. Augmentation et modification des frais.

L’augmentation des frais s’applique uniquement aux nouveaux laissez-passer.

En ce qui concerne les Abonnements d’adhésion, le tarif en vigueur, indiqué lors de l’abonnement est garanti pendant toute la durée de l’abonnement (sauf en cas de modification du taux de la TVA). En cas d’augmentation de prix, INSPIRE FITNESS CONCEPT informera le client dans les plus brefs délai par le moyen de communication choisi par ce dernier. L’abonnement ne sera renouvelé que si le client accepte le nouveau prix et les éventuelles modifications apportées aux CGV. Si le Client n’est pas d’accord avec le nouveau prix, l’abonnement prendra fin au terme de celui-ci et ne sera pas renouvelé.

  • Cartes cadeaux.

Les cartes-cadeaux (valable 6 mois) émises par INSPIRE FITNESS CONCEPT peuvent uniquement être échangées contre les services et produits proposés. Ils ne sont en aucun cas échangeables contre de l’argent.

  1. Âge.

Pour vous inscrire ou acheter sur le système de réservation en ligne INSPIRE FITNESS CONCEPT et pour assister aux sessions régulières, vous devez être une personne physique, âgé de plus de dix-huit (18) ans ou une personne mineure âgée de plus de seize (16) ans dont l’inscription a été autorisée par le représentant de l’autorité parentale. Les Clients de moins de seize ans ne peuvent participer qu’à des sessions dédiées sous réserve de l’accord du représentant de l’autorité parentale.

  1. Conclusion d’un accord
  1. Offres sans engagement.

Les offres sont toujours sans engagement, sauf indication contraire par écrit de INSPIRE FITNESS CONCEPT et tant qu’un accord n’a pas été conclu entre INSPIRE FITNESS CONCEPT et le client. La tarification et les offres proposées peuvent changer au fil du temps. De plus, les offres sont valables au maximum trente (30) jours calendaires à compter de leurs émissions sauf indication contraire de INSPIRE FITNESS CONCEPT.

  1. Conclusion de l’accord en ligne.

En matière de vente en ligne, chaque achat en ligne par le Client engage entièrement le client, mais la vente n’est définitive que lorsqu’une confirmation de l’achat a été envoyée par INSPIRE FITNESS CONCEPT au client par e-mail. Nous vous conseillons de sauvegarder cet e-mail de confirmation. INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de refuser chaque vente pour cause d’épuisement de stock ou indisponibilité du produit/ service acheté. Après réception de l’e-mail, un accord (ci-après le «Contrat») est établi sur la base des présentes entre INSPIRE FITNESS CONCEPT et le client.

  • Imprécisions et erreurs potentielles.

Toute inexactitude ou inexactitude présumée dans l’e-mail de confirmation doit être signalée par écrit par le client dans les huit (8) jours calendaires à compter de la date d’envoi de l’e-mail de confirmation de l’achat. INSPIRE FITNESS CONCEPT ne pourra être tenu responsable si les inexactitudes dans l’email de confirmation ne sont pas signalées dans les délais indiqués.

Si INSPIRE FITNESS CONCEPT est incapable de livrer un produit ou un service, par exemple parce que la disponibilité est expirée ou en raison d’une erreur manifeste dans l’affichage du prix, INSPIRE FITNESS CONCEPT contactera le Client dans les plus brefs délais. En cas d’indisponibilité d’un produit ou d’un service, INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de proposer au client un bon de remplacement d’une qualité et d’un prix équivalents. Dans le cas où le client a déjà payé pour le produit ou le service et ne souhaite pas recevoir un bien de remplacement d’une qualité et d’un prix équivalents, INSPIRE FITNESS CONCEPT remboursera le montant total payé par le client dans les plus brefs délais en utilisant le même moyen de paiement que le Client lors de la passation de la commande.

  1. Prix et paiement
  1. Le Prix

Les prix sont indiqués en euros (EUR) et incluent la TVA. Les prix sont les prix applicables au jour de l’offre, sur le Site, l’application ou en studio, selon qu’il s’agit d’une vente en ligne ou hors ligne.

  1. Vente en ligne.

En ce qui concerne les ventes en ligne, INSPIRE FITNESS CONCEPT fera tout son possible pour que les paiements se déroulent de la manière la plus efficace et la plus sûre possible. Pour ce faire, INSPIRE FITNESS CONCEPT s’appuie sur les services de Stripe qui fournissent à INSPIRE FITNESS CONCEPT une plate-forme de commerce électronique en ligne qui permet à INSPIRE FITNESS CONCEPT de vendre ses produits et ses services sur le site.

Si le Client décide d’utiliser les services fournis par Stripe ou tout autre fournisseurs tiers (ci-après les «Fournisseurs Tiers») de INSPIRE FITNESS CONCEPT (ci-après les «Services Tiers»), son utilisation de ces Services Tiers sont soumis aux conditions générales des Fournisseurs Tiers correspondants et INSPIRE FITNESS CONCEPT n’est pas responsable ou ne fait aucune déclaration quant aux différents aspects de ces Services Tiers ou leurs conditions générales, y compris mais sans s’y limiter, à leur contenu ou la manière dont ils traitent, protègent ou gèrent les données du Client ou toute autre interaction entre le Client et les Fournisseurs Tiers. Par ailleurs, le Client renonce irrévocablement à toute réclamation contre INSPIRE FITNESS CONCEPT concernant les Services Tiers. INSPIRE FITNESS CONCEPT ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages ou pertes causés par ou en relation avec l’activation, accès ou utilisation des Services Tiers par le Client.

 

  • Délai de paiement.

Le Client paiera le prix lors de l’achat des produits ou services, sauf mention contraire expresse par écrit d’INSPIRE FITNESS CONCEPT. Dans le cas où INSPIRE FITNESS CONCEPT et le client conviennent explicitement que le paiement ne sera pas effectué au moment de la vente, le client recevra de plus amples informations d’INSPIRE FITNESS CONCEPT concernant le moment et les modalités de paiement. Le client remplit les conditions dont il sera informé afin de remplir son obligation de paiement. Dans tous les cas, le paiement de toutes les sessions, ateliers et événements doit être reçu avant la date prévue de la session, de l’atelier et de l’événement. Faute de régularisation dans le délai, INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de refuser l’accès aux sessions, ateliers et événements.

  1. Moyens de paiement.

Concernant les ventes en ligne, le client exécutera son obligation de paiement en choisissant l’un des modes de paiement indiqués lors de la passation de la commande (tels que Visa, Mastercard, Virement bancaire,…). En ce qui concerne les ventes hors ligne, le client exécutera son obligation de paiement au moyen des moyens de paiement indiqués au studio.

  1. Options impliquant des paiements périodiques.

Certaines des Options proposées par INSPIRE FITNESS CONCEPT (par exemple les abonnements mensuels) nécessitent des paiements réguliers. Afin de s’assurer de la continuité des services au client, son abonnement sera renouvelé automatiquement à la date d’expiration, sauf résiliation par le client par notification écrite préalable à son expiration ou en cas d’augmentation de prix non-acceptable par le Client, tel que prévu à l’article 2(a)(v) « Augmentation et modification des frais ». Les renouvellements seront effectués pour une période de renouvellement égale dans le temps à la dernière souscription valable. Si le client souhaite de résilier, la notification doit être envoyée par courrier électronique et ne sera considérée comme valable qu’après l’envoi de la confirmation par INSPIRE FITNESS CONCEPT au client. Le client n’a pas le droit d’annuler son abonnement avant son échéance ou d’obtenir un remboursement des paiements déjà effectués, sauf accord contraire par écrit entre les parties. Le Client s’engage à approuver un tel paiement régulier par carte de crédit ou de débit aux dates prédéterminées et dans les conditions stipulées dans les présentes Conditions Générales de Vente.

En cas de changement de coordonnées bancaires, le Client doit informer INSPIRE FITNESS CONCEPT moyennant un préavis écrit de 15 jours calendaires.

  1. Disponibilité des fonds.

Il est de la responsabilité du Client de s’assurer que les fonds disponibles sur son compte bancaire sont suffisants pour couvrir le paiement. Si un paiement est refusé en raison de fonds insuffisants, la transaction échouera. En cas de paiement refusé, notre politique est de retraiter le paiement selon les étapes suivantes. Tout d’abord, la carte initiale sera retraitée. Deuxièmement, en cas d’échec, toute autre carte enregistrée sous le compte du membre sera traitée. Troisièmement, en cas d’échec à nouveau ou si aucune autre carte n’a pu être trouvée, le Client sera averti par courrier électronique et invité à régler le solde par tout moyen et ceci dans un délai de 7 jours calendaires à compter de la date de notification. Si le montant dû n’est pas réglé dans le délai précité, le Client sera redevable d’une indemnité forfaitaire complémentaire de 50 € et d’intérêt de retard au taux de 15% par an et ceci à compter de la date où ce montant était dû. INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de suspendre l’adhésion du Client ou d’interdire au Client d’assister aux sessions jusqu’à ce que les participations impayées ou le solde négatif soient réglés. INSPIRE FITNESS CONCEPT n’est en aucun cas responsable des frais bancaires supplémentaires pouvant être occasionnés par la banque du Client.

  • Non-paiement ou retard de paiement.

En cas de non-paiement ou de retard de paiement ou de tout autre problème lié au paiement, l’intégralité des sommes dues à INSPIRE FITNESS CONCEPT deviendra immédiatement exigible et exigible de plein droit. Ce montant sera augmenté de plein droit avec des intérêts annuels de trois pour cent (3%) du montant initialement dû et à compter de la date où les paiements sont dus.

  1. Prix ​​incorrect.

Concernant les ventes en ligne, INSPIRE FITNESS CONCEPT prendra toutes les mesures raisonnables pour assurer la présentation correcte des prix des produits et services sur le Site. Malgré ces efforts, il est toujours possible que certains produits ou services mentionnés sur le Site soient affichés avec un prix incorrect. Si INSPIRE FITNESS CONCEPT découvre cette erreur de tarification dans les produits et/ou services commandés par le Client, INSPIRE FITNESS CONCEPT en informera le Client et proposera de poursuivre la vente au prix correct ou permettra au Client d’annuler la vente et dans ce cas INSPIRE FITNESS CONCEPT remboursera le montant total payé par le Client. INSPIRE FITNESS CONCEPT ne traitera pas la commande du Client tant qu’INSPIRE FITNESS CONCEPT n’aura pas reçu les instructions du Client. Si INSPIRE FITNESS CONCEPT est incapable de contacter le Client via les coordonnées fournies par le Client lors de la passation de la commande, INSPIRE FITNESS CONCEPT considérera la commande comme annulée et INSPIRE FITNESS CONCEPT en informera le Client par écrit. En outre, INSPIRE FITNESS CONCEPT remboursera le montant total payé par le Client en utilisant le même moyen de paiement que le Client utilisé pour la transaction initiale

  1. Droit de rétractation pour les ventes en ligne
  1. Droit de rétractation.

En ce qui concerne les ventes en ligne sur le Site, le Client a le droit de se retirer du Contrat dans un délai de quatorze (14) jours sans donner de motif. Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours à compter du jour de la conclusion du contrat.

  1. Exercice du droit de rétractation.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer INSPIRE FITNESS CONCEPT de son intention de se retirer du Contrat au moyen d’une déclaration sans ambiguïté (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou par e-mail) à cet égard. Le Client peut également utiliser le modèle de formulaire joint aux présentes CGV en Annexe 1. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit au Client d’envoyer la déclaration ou communication susmentionnée concernant l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

  • Remboursement.

Si le Client se retire du présent Contrat, INSPIRE FITNESS CONCEPT remboursera au Client tous les paiements reçus incluant les frais de livraison de ce dernier sans retard injustifié et en tout état de cause au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où INSPIRE FITNESS CONCEPT est informé de la décision du Client de se retirer du Contrat. INSPIRE FITNESS CONCEPT procédera à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que le Client utilisé pour la transaction initiale, à moins que le Client n’en ait expressément convenu autrement; en tout état de cause, le Client n’encourra aucun frais à la suite d’un tel remboursement.

  1. Exceptions au droit de rétractation.

Comme prévu à l’article VI.53 du Code belge de droit économique, le Client ne peut pas invoquer son droit de rétractation dans les cas suivants:

« – les contrats de service, après que la prestation a été entièrement exécutée si la prestation a commencé avec le consentement exprès préalable du Client. En effet, une fois le contrat entièrement exécuté, le Client perd son droit de rétractation;

– la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;

– la fourniture de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison ;

– la fourniture de biens qui, après avoir été livrés, et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles. »

  1. Participation aux sessions*

*les sessions sont soit des séances d’entrainements en cours collectif soit des séances de perosnal training.

Les sessions doivent être réservées à l’avance. Les places sont disponibles à la réservation en ligne ainsi que par téléphone (appel et messagerie whatsapp) et par mail (info@inspirefitnessconcept.be).

Les sessions réservées sont valables jusqu’à 5 minutes avant le début de la session. Les Clients qui ont réservé une session sont tenus de s’enregistrer à la réception du studio d’ici là. Après ces 5 minutes, si le Client ne s’est pas enregistré, sa réservation sera annulée unilatéralement par INSPIRE FITNESS CONCEPT et toute place restante sera offerte aux membres qui sont sur la liste d’attenteet qui attendent à la réception du studio.

  1. Politique d’annulation
  1. Méthode d’annulation.

Si le Client ne peut pas assister à une session pour laquelle il / elle a réservé une place ou a été ajouté à la liste d’attente, le Client doit annuler la réservation en temps voulu afin de mettre la place à la disposition d’autres clients. Les annulations doivent être effectuées via le Site dans un délai maximum de 2 heures avant la session en ‘’small group training’’ concernée ou au maximum 12h à l’avance pour un cours en ‘’personal training’’. Les annulations se feront en ligne ou par mail.

  1. Impact de la non-annulation dans les délais.

Le statut du compte INSPIRE FITNESS CONCEPT du Client sera marqué avec une «Annulation tardive» si le Client ne parvient pas à annuler en temps voulu, ou «No show» si le Client ne parvient pas à annuler. Les annulations tardives et les crédits de non-présentation ne seront pas remboursés. Par ailleurs, en cas de non-annulation, comme prévu plus haut, l’Option ou l’Abonnement d’adhésion sera activé à compter de cette date.

  1. Règles du (des) studio (s)
  1. La tenue des sessions.

Tous les efforts possibles sont faits par INSPIRE FITNESS CONCEPT pour fournir des sessions et des services dans les délais annoncés sur le Site. Cependant, l’horaire est sujet à changement ou annulation, avec un préavis lorsque cela est possible. INSPIRE FITNESS CONCEPT remboursera, transférera ou offrira une compensation de quelque nature que ce soit pour les sessions modifiées ou annulées pour quelque raison que ce soit tant que c’est pour une raison qui est imputable à INSPIRE FITNESS CONCEPT.

 

 

  1. Accès au studio.

Le studio ouvre 10 minutes avant les sessions et ferme 10 minutes après les sessions. Afin de respecter les pratiques de chacun, aucune entrée tardive n’est autorisée et il est fortement déconseillé de quitter la session tôt. INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de refuser l’entrée au (x) studio (s) en cas de retard de plus de 15 minutes à une session.

  • Sécurité du studio.

INSPIRE FITNESS CONCEPT et/ou ses personnels ne seront pas tenus responsables de toute perte, dommage ou vol de biens personnels dans le (s) studio (s).

La présence dans le(s) studio(s) de tiers non-adhérents, et notamment des enfants, est interdite.

  1. Politique de suspension
  2. Droit du Client de suspendre son Abonnement d’adhésion.

Tous les Clients ont le droit de suspendre leur Abonnement d’adhésion sans qu’aucun frais de suspension ne soit dû dans les conditions suivantes:

  • La suspension peut être demandée une fois par année civile, au maximum.
  • La demande de suspension doit mentionner une date de début et une date de fin. La suspension doit être de minimum 1 semaine et maximum 4 semaines. Des suspensions médicales peuvent toutefois être demandées pour une durée maximale de 3 mois sur présentation d’une note officielle du médecin traitant.
  • Les demandes de suspension doivent être faites via info@inspirefitnessconcept.be avec un délai de préavis de 5 jours ouvrés avant le début de la suspension. Pour les suspensions médicales, la note du médecin (qui mentionne le nombre de jours de suspension) doit être soumise au maximum 10 jours ouvrés après la date de début de la suspension.
  • La suspension prend effet que lorsque INSPIRE FITNESS CONCEPT confirme son acceptation par e-mail au Client. Si les conditions précitées ne sont pas remplies, INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de refuser la suspension et informera le Client en conséquence. Dans ce cas, le Contrat poursuivra et continuera à produire ses effets.

 

 

  1. Droit d’INSPIRE FITNESS CONCEPT de suspendre ses obligations.

Dans le cas où le Client ne respecterait pas ses obligations au titre du Contrat – y compris ces CGV ainsi que les Conditions d’utilisation du Site- INSPIRE FITNESS CONCEPT sera en droit de suspendre ses obligations sans que cela constitue une annulation du Contrat à condition que le Client n’ait pas pris les mesures nécessaires pour régler la situation dans les 15 jours calendaires à compter de la mise en demeure de INSPIRE FITNESS CONCEPT. Lorsque le Client aura exécuté ses obligations, INSPIRE FITNESS CONCEPT restera libre de procéder à l’exécution de ses obligations contractuelles sans préjudice de conditions induites par cette suspension. Par ailleurs, en cas de persistance totale ou partielle des carences pendant une période de quinze (15) jours calendaires après la mise en demeure, INSPIRE FITNESS CONCEPT sera considérée comme juridiquement dissoute de l’une de ses obligations au préjudice du Client.

  1. Droits et responsabilités d’INSPIRE FITNESS CONCEPT
  2. Propriété intellectuelle

Sans préjudice des Conditions d’Utilisation du Site, le Client reconnaît qu’INSPIRE FITNESS CONCEPT, ou toute société alignée avec INSPIRE FITNESS CONCEPT, reste le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle concernant tous les éléments du Site et le services (cela inclut les sessions, ateliers et toute autre activité organisée et proposée par INSPIRE FITNESS CONCEPT sur le Site). En outre, INSPIRE FITNESS CONCEPT reste le seul propriétaire du nom, de la marque, du nom de domaine et du logo (ci-après les « Marques ») utilisés pour vendre ses produits et fournir ses services, que ce soit en ligne ou hors ligne. Le Client ne peut utiliser les Marques en aucune manière sans l’accord préalable écrit d’INSPIRE FITNESS CONCEPT et de ses propriétaires respectifs.

INSPIRE FITNESS CONCEPT accorde aux Clients du Site une licence limitée, non exclusive, non transmissible, inaliénable et révocable afin de visualiser et télécharger provisoirement une copie des éléments présentés sur le Site. Tous les éléments présentés ou mis à disposition sur le Site, y compris – entre autres – les graphismes, documents, textes, images, sons, vidéos, document audio, illustrations, logiciels et codes HTML (ci-après les « Eléments ») sont la propriété exclusive de INSPIRE FITNESS CONCEPT ou de ses fournisseurs de contenu. Les Eléments sont protégés par les lois applicables relatives à la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse stipulée dans les présentes, le Client ne doit pas :

  1. a.    utiliser, copier, modifier, afficher, supprimer, distribuer, télécharger, sauvegarder, reproduire, transmettre, publier, vendre, revendre, adapter ou créer des œuvres dérivées des Eléments, ou b.    utiliser les Eléments sur d’autres sites Internet ou dans tout autre média comme, par exemple, des environnements en réseau, sans l’accord écrit préalable de INSPIRE FITNESS CONCEPT.

Sauf convention contraire écrite expresse, ou dans la mesure nécessaire pour que le Client consulte le Site conformément aux CGV, le Client ne doit pas :

  1.  copier le Site en tout ou en partie;
  2.  afficher, reproduire le Site, créer des œuvres dérivées de ce Site, transmettre, vendre, distribuer, louer, louer à bail, concéder en sous-licence, prêter, céder ou exploiter d’une quelconque manière le Site en tout ou en partie;
  3.  incorporer le Site dans d’autres produits;
  4.  créer des appels de fonctions ou autres liens incorporés provenant de tout programme logiciel vers le Site;
  5.  retirer ou masquer tout avis de INSPIRE FITNESS CONCEPT ou de ses fournisseurs tiers concernant les droits d’auteur ou les autres droits de propriété intellectuelle;
  6.  utiliser les Marques de INSPIRE FITNESS CONCEPT ou de ses fournisseurs tiers; ou
  7.  démanteler, ou chercher d’une autre manière à accéder aux applications ou au code source du Site.
    1. Renonciation et responsabilité

INSPIRE FITNESS CONCEPT s’engage à mettre tout en œuvre pour fournir les prestations selon les règles de l’art et le plus haut niveau de professionnalisme (obligation de moyens).                   INSPIRE FITNESS CONCEPT ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage ou vol des biens personnels à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux / des studios.

INSPIRE FITNESS CONCEPT ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage matériel, immatériel ou corporel causé par un tiers.

INSPIRE FITNESS CONCEPT ne peut être tenu responsable des dommages et/ou préjudice indirects consécutifs, y compris (mais sans s’y limiter) la perte de bénéfices, la perte de revenus, les limitations de production, les frais administratifs ou de personnel, la perte de clients ou les réclamations de tiers.

Le Client n’est en droit de tenir INSPIRE FITNESS CONCEPT responsable qu’en cas de dommage directs résultant d’une violation intentionnelle ou par négligence grave d’INSPIRE FITNESS CONCEPT au Contrat, en cas de fraude ou de faute intentionnelle de la part de INSPIRE FITNESS CONCEPT ou de blessures corporelles ou de décès causés par INSPIRE FITNESS CONCEPT lors de la présence du Client dans le(s) studio(s). Cette renonciation n’affecte pas les droits statutaires du Client en tant que consommateur.

Le Client devra indemniser INSPIRE FITNESS CONCEPT de tout dommage direct ou indirect subi par celle-ci suite à l’utilisation par le Client du Site ou des services de INSPIRE FITNESS CONCEPT en contradiction avec les présentes CGV. Ceci inclut – entre autres – le remboursement des honoraires d’avocats et de frais de justice.

INSPIRE FITNESS CONCEPT n’est pas responsable des problèmes techniques ayant un impact sur la communication d’informations via son Site. INSPIRE FITNESS CONCEPT n’est pas responsable envers le Client de toute modification, interruption, défaut ou résiliation de son Site.

INSPIRE FITNESS CONCEPT n’est pas non plus responsable des sites Web tiers référencés sur son Site ou son Application. La présence des liens ou boutons sur le Site permettant l’accès aux sites Web tiers n’implique aucune relation ou association entre INSPIRE FITNESS CONCEPT et le propriétaire de ces sites Web tiers. Le Client le seul responsable de son accès aux sites Web tiers. Le Client doit faire preuve de prudence et de bon sens et se fier à ses propres jugements dans l’utilisation qu’il fait des sites Web tiers.

INSPIRE FITNESS CONCEPT se réserve le droit de modifier le contenu du Site ou même de suspendre le Site sans qu’un préavis ou une quelconque notification aux Clients ne soit nécessaire.

Le Client reconnaît et accepte :

  1.  qu’il assume tous les risques relatifs à, ou résultant de, son utilisation, de la consultation ou de l’ accès au Site. Le Site est fourni  « en l’état » et « tel qu’il est disponible ».
  2. que INSPIRE FITNESS CONCEPT se dégage expressément de toutes les garanties de toute nature, expresses ou implicites, y compris – entre autres – des garanties tacites de qualité marchande, d’adéquation à des buts particuliers, de non-contrefaçon ou de garanties découlant de l’exécution, des usages commerciaux ou de l’utilisation qui peut être faite du Site.
  3. que INSPIRE FITNESS CONCEPT se dégage expressément de toutes les garanties visant à assurer que :
  4.  le Site et son contenu seront exempts d’erreurs et/ou sans virus
  5.  le Site fonctionnera de manière ininterrompue et sûre

iii.    le Site sera disponible à tout moment

  1.  le Site répondra à toutes les exigences du Client.

INSPIRE FITNESS CONCEPT se dégage, en outre, de toute garantie concernant la fiabilité, l’exactitude, l’exhaustivité, la validité ou la véracité de toute donnée fournie sur le Site.

  1. Données personnelles

Précision des données.                                                                                                 

Chaque membre/client s’assure que les informations fournies lors de son inscription ou à tout moment à INSPIRE FITNESS CONCEPT sont correctes et complètes.

Traitement des données personnelles.                                                                                         

INSPIRE FITNESS CONCEPT traite et stocke les données personnelles du Client conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et à toute autre législation applicable en matière de protection des données telle que la Loi Belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques en relation avec le traitement des données personnelles («Lois applicables en matière de protection des données»), et comme détaillé dans la politique de confidentialité d’ INSPIRE FITNESS CONCEPT (www.inspirefitnesscconcept.be/privacy). Le Client peut poser toutes questions relatives au traitement des données personnelles en envoyant un e-mail à l’adresse suivante: info@inspirefitnessconcept.be

  1. Force majeure

Ni INSPIRE FITNESS CONCEPT ni le Client ne sont responsables de tout retard ou défaut d’exécution du Contrat, s’il est dû à un cas de force majeure. La force majeure sera réputée être ce qui est généralement considéré par la jurisprudence des tribunaux belges à cet égard, et en particulier tout événement indépendant de la volonté expresse des parties qui empêche l’exécution normale des CGV, y compris une grève totale ou partielle dans les ou à l’extérieur de(s) studio(s), lock-out, conditions météorologiques exceptionnelles, épidémies, blocage de distribution ou de stockage pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, gel des systèmes informatiques ou de télécommunication, vol, pandémie,…

La partie invoquant la force majeure en informera l’autre partie et prendra toutes les mesures raisonnables pour surmonter la situation de force majeure temporaire.

Si la situation à l’origine du cas de force majeure dure plus de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de notification de la partie qui l’invoque, chaque partie a le droit de résilier le Contrat sans aucune forme de compensation payable à l’autre partie.

  1. Attribution

Dans le cadre de la fourniture de produits et / ou services au Client, INSPIRE FITNESS CONCEPT est en droit de conclure des accords avec des sous-traitants (entre autres les enseignants) pour la livraison des présentes sans l’accord préalable du Client. INSPIRE FITNESS CONCEPT peut céder le Contrat ou toute partie de celui-ci à toute personne ou entreprise tiers.

Tous les abonnements d’adhésion sont nominatifs et incessibles. Ils ne peuvent donc pas être partagés. Toute personne enfreignant cet article se verra refuser l’entrée et perdra définitivement son adhésion.

  1. Divers

Le Client accepte qu’il n’existe aucune relation d’emploi, de partenariat, d’agence ou de participation entre lui et INSPIRE FITNESS CONCEPT, découlant ou résultant de son utilisation du Site.

L’échec ou le retard par INSPIRE FITNESS CONCEPT dans l’application ou l’application partielle de toute disposition du CGV ne doit pas être interprété comme une renonciation à l’un de ses droits en vertu du CGV, maintenant ou à l’avenir.

Si à tout moment une disposition de ces CGV est de quelque manière illégale, invalide ou inapplicable, ou le deviendrait en vertu de la loi applicable, cela n’affectera ni la légalité, ni la validité ou l’applicabilité des dispositions restantes de ces CGV et du Contrat, ni les endommager de quelque manière que ce soit. INSPIRE FITNESS CONCEPT et le Client feront tous les efforts raisonnables et prendront toutes les mesures nécessaires pour remplacer toute disposition illégale, invalide ou inapplicable de ces CGV par une disposition légale, valide et exécutoire ayant sensiblement la même portée économique pour les parties et, dans la mesure permise par la loi, contiennent l’intention originale.

La version originale de ces CGV est rédigée en français et néerlandais.

  1. Loi applicable – juridiction

Ces CGV sont régis par le droit belge.                                                                                                                            

Les deux parties s’engagent à rechercher dans un premier temps une solution amiable en cas de discussions ou de litiges concernant l’application ou l’interprétation des présentes CGV avant d’entamer toute procédure judiciaire.

Les tribunaux compétents pour les litiges concernant ces CGV seront les tribunaux de Brabant flamand, section néerlandophone, sauf disposition contraire imposée par des dispositions légales impératives.